Vue statistique au niveau Organisme/ministère et secrétariat général

Afin d'effectuer une analyse des informations de DS au niveau national/local, il s'agit d'effectuer un certain nombre d'ajouts et de normalisation:

• Normalisation des noms des organismes

• Normalisation des types et nature des organismes

• Normalisation de rattachement ministériel, d'autant que la question qui est posée s'agissant des démarches mises en oeuvre sur DS n'est pas le rattachement des organismes à un ministére de tutelle, mais celui des démarches elles-mêmes au ministère chargé de sa mise en oeuvre. Ce point est crucial s'agissant en particulier des services déconcentrés de l'Etat qui, au niveau départemental ou régional, peuvent agir pour le compte de plusieurs politiques ministérielles.

• Le analyses peuvent ensuite être effectuées selon deux approches:

  • D'une manière générale

    • Par organisme

    • Par ministère

    • Par SG

    • Par Type/nature

  • par approche géographique

    • au niveau départemental

    • au niveau régional

Une double classification

La classification des organismes

La première classification est celle des organismes

Actuellement, ce sont plus de 750 organismes qui sont recensés dans DS.

1 ) Il est proposé de les classer selon la nomenclature suivante.

Nomenclature proposée

Pour cette nomenclature, il est proposé de codifier d'abord le type (en gras) et la natutre de l'organisme en un deuxième temps

Dans DS, cette codification pourrait etre proposée lors de la création du service.

L'affectation des démarches à un ministère, et par conséquence, à un SG

La proposption, est de codifier d'abord le ministère (ligne de dessous). Le SG ( ligne en gras) est automatiquement attribuée (tous le monde ne connait pas le SG d'appartenance)

Codifier le territoire d'exécution de la procédure.

Généralement, cette information résulte du lieu de domiciliation de l'organisme, mais cette regle n'est pas automatique. Certain organisme nationaux sont installés en province, et leur compétence es nationale. Il est est de mêm e pour ceryans organismes, dont la compétence s'étend au délà ou en déça des zones administraties clasiqques., départements ou régions. Il est proposé de ne pas en tenir compte en l'état actuel.

Cela nécessité donc d'affecter un département à une démarche, de cette manière ci :

Les autres informations essentielles

Elles concernent la temporalité et les volumétries

Sur la temporalité, deux sont à exploiter:

La temporalité liées au cycle de vie d'une démarche

• Cela vise à distinguer parmis toutes les démarches, celles qui sont actives à un instant.

  • Cette approche est complexe, car il s'agit de savoir parmi les démarches publiées, celles qui le sont réellement. Une manière de le savir est de repérer les démarches qui ont eu, au curs du dernier mois, un nombre relatif de dossiers déposés. Aujorud'hui la régle propsoée est au moins 4. Cette approche à pour défaut de minimiser le nombre de démarches réellement publiées sur le dernier mois d'analyse, car celles qui sont publiées en fn de mois ont rarement eu de dossiers déposés. Ainsi, en avril 2021 si 1600 démarches ont eu au moins 5 dossiers de déposés, ce sont 3000 démarches qui sont "publiées"

• La temporalité liée au rythme de dépôt des dossiers, par démarche.

  • Cette deuxième analyse vise à avoir, dans le temps, les variations de dépôt de dossiers par démarche et par mois.

Toutes ces approches ce combinent donc pour arriver à des résultats de cette nature.

Année 2021: état des démarches qui ont été ou sont publiées par ministère

Nb démarches actives en fin de mois

Nb de dossiers déposés par mois sur des démarches actives

Nb de dossiers déposés par année/mois et par SG ministériel

Evolution par mois du nombre de dossiers déposés par ministère